Transporter un cheval : les papiers et le registre des transports

Transporter un cheval demande des papiers, et ces papiers changent selon qui conduit. Un particulier qui emmène son cheval en balade n’a pas les mêmes obligations qu’un centre équestre ou un transporteur. Voici la règle de base, valable pour tous, puis ce qui s’ajoute dans le cadre d’une activité économique, et ce que tu notes dans le carnet de santé.

La règle de base : un cheval identifié, avec son document

Le guide « Les démarches sanitaires du détenteur d’équidés » de l’IFCE, édition 2023, pose le principe : tout équidé transporté doit être identifié et enregistré au SIRE. Le RESPE précise que le document d’identification suit le cheval dans tous ses déplacements, et que c’est l’original qui voyage, pas une photocopie.

Le transport des animaux vivants relève du règlement européen CE 1/2005. Selon le guide, il a pour objet la protection des animaux pendant le transport et les opérations qui l’entourent, à l’intérieur de l’Union européenne comme à l’entrée et à la sortie de l’Union.

Tu transportes ton cheval pour ton usage personnel

Pour un particulier, hors de toute activité économique, le guide de l’IFCE indique que seules s’appliquent les règles générales de protection animale : le cheval voyage dans des conditions compatibles avec sa sécurité et avec ses besoins physiologiques.

Le guide recommande aussi de tenir un registre des transports, appelé registre d’informations obligatoires, même quand il n’est pas exigé. Un modèle se télécharge sur le site de l’IFCE.

Avant chaque départ, vérifie :

• que le document d’identification original est dans le véhicule ;
• que ton cheval est en état de voyager, et appelle ton vétérinaire au moindre doute ;
• que tu as de l’eau et du fourrage pour la durée du trajet ;
• que le véhicule est propre, surtout s’il a servi pour d’autres chevaux.

Tu transportes dans le cadre d’une activité économique

Pour savoir si le transport relève d’une activité économique, le guide de l’IFCE pose une question : qui effectue le voyage, ou sous la responsabilité de qui. Une personne morale soumise au SIRET, ou un salarié qui agit dans son cadre professionnel, fait un transport économique. Le RESPE cite des exemples : les transports d’un centre équestre pour ses activités, payants ou non, les chevaux de course conduits vers l’hippodrome, les chevaux de spectacle, et tout transport fait par un transporteur professionnel.

Les obligations varient avec la distance et la durée. Le tableau du guide de l’IFCE, résumé :

• Éleveur qui transporte ses propres animaux dans un rayon de moins de 50 km : pas d’autorisation administrative.
• Transhumance saisonnière de moins de 65 km aller-retour : pas d’autorisation, mais un registre des transports.
• Trajet de moins de 8 heures : autorisation de type 1 du transporteur, certificat de compétence du conducteur ou du convoyeur, registre des transports, plan d’urgence recommandé.
• Trajet de plus de 8 heures en France : autorisation de type 2, certificat d’agrément du véhicule, certificat de compétence, registre des transports, plan d’urgence.
• Longue durée à l’international : les mêmes pièces, plus un certificat sanitaire, et un carnet de route pour les équidés non enregistrés.

Le guide signale que le Royaume-Uni est désormais un pays tiers : ses règles propres s’appliquent. Pour les certificats, autorisations et agréments, l’interlocuteur est la DDPP de ton département.

Le registre des transports

Le RESPE indique que le registre des transports est obligatoire pour les trajets de plus de 65 km faits dans le cadre d’une activité économique. Il mentionne :

• le lieu, la date et l’heure du chargement et de la livraison ;
• le nom et l’adresse du lieu de départ et du lieu d’arrivée ;
• l’espèce et le nombre d’animaux transportés ;
• la date et le lieu de la désinfection du véhicule ;
• la durée prévue du trajet.

Selon le RESPE, il se tient à bord du véhicule et se conserve au moins 3 ans, sur papier ou sous forme dématérialisée.

Ne le confonds pas avec le registre d’élevage, qui appartient au lieu de détention et suit les mouvements et les soins des chevaux présents : voir l’article sur le registre d’élevage du cheval.

Après le transport

Le guide de l’IFCE demande de nettoyer et de désinfecter le véhicule avant un nouveau transport, pour éviter de transmettre une maladie d’un cheval à l’autre. Après un concours ou un stage, il demande aussi de surveiller l’état de santé du cheval pendant quelques jours : les gestes sont détaillés dans l’article sur le dossier santé pour un concours.

Ce que tu notes dans le carnet de santé

• la date, le départ et l’arrivée de chaque déplacement ;
• la durée du trajet et les pauses ;
• le transporteur, s’il ne s’agit pas de toi ;
• ce que tu observes à l’arrivée : appétit, crottins, comportement ;
• la date du nettoyage du véhicule, si tu le possèdes.

Ce suivi complète le document officiel sans le remplacer : l’article sur le document d’identification du cheval explique ce qui y figure. Si ton cheval change de lieu de vie après le trajet, le détenteur du nouveau lieu note son arrivée dans son registre, comme le précise l’article sur le carnet de santé d’un cheval en pension.

La source à lire

Le RESPE résume les obligations du détenteur d’équidés, avec une fiche sur le registre des transports.