Registre d’élevage du cheval : ce que tout détenteur doit tenir

Le registre d’élevage est un document obligatoire pour toute personne qui détient un équidé, même un seul cheval de loisir. Il recense le lieu de détention, les chevaux présents, leurs déplacements et les soins reçus. Il ne remplace pas le carnet de santé de ton cheval, et le carnet ne le remplace pas non plus. Voici ce qu’il contient, qui doit le tenir et comment les deux documents se complètent.

Qui doit tenir un registre d’élevage

Le guide du SIRE, service de l’IFCE, rappelle que la tenue du registre est obligatoire depuis l’arrêté du 5 juin 2000. Elle concerne tout détenteur d’équidé, quels que soient le nombre d’animaux, leur utilisation et la durée de leur hébergement, même s’ils sont écartés de la chaîne alimentaire.

Le détenteur est la personne, physique ou morale, qui a la garde des équidés, de façon permanente ou temporaire. Ce n’est pas forcément le propriétaire :

• ton cheval vit chez toi : tu es le détenteur ;
• ton cheval vit en pension : le gérant de la pension est le détenteur ;
• un particulier accueille deux chevaux dans son pré : il est le détenteur.

Le guide précise aussi que le terme « registre d’élevage » est mal choisi pour la filière : il concerne tous les lieux de détention, et non les seuls élevages.

Ce que contient le registre

Le guide du SIRE décrit plusieurs parties.

• Le lieu de détention : coordonnées du détenteur, numéro de détenteur attribué lors de la déclaration du lieu, plan des bâtiments et des pâtures.
• L’encadrement sanitaire : type d’activité, nom et coordonnées du ou des vétérinaires traitants, et du vétérinaire sanitaire quand il est obligatoire.
• Les animaux présents : nom, numéro SIRE et numéro de transpondeur de chaque équidé, coordonnées des propriétaires, dates d’entrée et de sortie avec leur motif.
• Les mouvements temporaires : sorties en concours, stages, randonnées, visites chez le vétérinaire, avec les dates et l’adresse de destination.
• Les interventions et soins : date, type d’intervention, intervenant, traitement ou référence de l’ordonnance.

Le vétérinaire sanitaire est obligatoire à partir de trois équidés présents, selon le guide détenteur de l’IFCE et le RESPE.

Le tableau des soins, ligne par ligne

Pour chaque intervention, le guide du SIRE demande de noter :

• la date ;
• le type d’intervention, par exemple une vaccination, une vermifugation ou un soin de plaie ;
• l’intervenant : détenteur, propriétaire ou vétérinaire ;
• le traitement, ou la référence de l’ordonnance qui le décrit ;
• le numéro de l’ordonnance, le cas échéant.

Quand l’intervenant est un vétérinaire, le guide indique qu’il remplit lui-même le registre et y appose son cachet et sa signature. Cette partie doit être paginée. Elle se tient cheval par cheval ou par ordre de date, au choix du détenteur.

Les documents à garder avec le registre

• les ordonnances vétérinaires ;
• les comptes rendus de bilan sanitaire ;
• les résultats d’analyses ;
• les étiquettes des aliments, dont les aliments médicamenteux ;
• les bons de livraison ou factures des médicaments prescrits.

Le registre et les ordonnances se conservent au moins cinq ans sur le lieu de détention, selon le guide détenteur de l’IFCE. Le RESPE donne la même durée.

Papier ou informatique

Les deux formes sont admises. Le guide détenteur de l’IFCE fixe une règle pour le registre informatisé : l’imprimer au moins une fois par trimestre, daté et paginé, et à chaque visite du vétérinaire, ou faire des sauvegardes trimestrielles non modifiables. Les impressions se conservent et se présentent en cas de contrôle.

L’IFCE propose un modèle gratuit de registre, en PDF à imprimer ou en tableur à remplir sur ordinateur. Pour comparer les outils de suivi, lis l’article carnet papier ou application et la grille des critères pour choisir une application.

Les contrôles et les sanctions

Le RESPE indique que des agents de l’IFCE contrôlent les détenteurs depuis 2016. Le guide détenteur de l’IFCE annonce des sanctions de 450 à 1 500 € pour chaque manquement aux obligations sanitaires. Le guide du SIRE classe l’absence de registre en contravention de quatrième classe. Ces montants viennent de documents datés : vérifie la règle en vigueur auprès de l’IFCE ou de la direction départementale de la protection des populations.

Registre d’élevage et carnet de santé : le partage des rôles

• Le registre appartient au lieu de détention. Il sert à la traçabilité sanitaire : en cas d’épidémie, les services vétérinaires savent quels chevaux étaient présents et où ils sont allés.
• Le carnet de santé suit un cheval, partout où il va. Il regroupe ses vaccins, ses vermifuges, ses soins, ses épisodes de santé et les documents utiles.

Les deux se nourrissent l’un l’autre. Une ligne du registre, comme un vaccin fait le 12 mars par le vétérinaire, se reporte aussi dans le carnet de ton cheval. La liste des rubriques du carnet est détaillée dans l’article que noter dans le carnet de santé, et les vaccins dans l’article sur le carnet de vaccination.

Ce que tu fais cette semaine

• Vérifie qui est le détenteur de ton cheval, toi ou ta pension.
• Si c’est toi, vérifie que ton lieu de détention est déclaré et que ton registre existe.
• Range tes ordonnances des cinq dernières années au même endroit.
• Avant la prochaine visite du vétérinaire, prépare le dossier : voir partager le carnet avec ton vétérinaire.

Pour choisir un support de suivi, le comparatif des carnets et applications passe les solutions en revue.

La source à lire

Le RESPE résume les obligations du détenteur d’équidés, registre d’élevage compris.